Naviguer dans de nouvelles frontières : Solutions d'assurance contre les fautes professionnelles médicales pour les soins de santé modernes

Auteur : David Kerr

La faute professionnelle médicale est la pierre angulaire du portefeuille d'assurance de tout prestataire de soins de santé. Il s'agit sans doute de la dépense la plus importante d'un système hospitalier à l'égard des produits d'assurance, et aucune autre couverture n'a autant de nombreux facteurs externes ayant une incidence sur le coût, par exemple l'environnement juridique, l'exposition et l'historique des réclamations.

L'importance de la faute professionnelle médicale dans l'industrie des soins de santé est multidimensionnelle :

• Tout d'abord, cela a une incidence directe sur la sécurité des usagers et la qualité des soins. Lorsque les professionnels de la santé font des erreurs ou ne respectent pas les normes de soins, les patients peuvent subir des préjudices physiques, émotionnels et financiers.
• Ensuite, les fautes médicales ont des répercussions financières pour les patients et les prestataires de soins de santé. Les patients qui subissent un préjudice peuvent engager des frais médicaux supplémentaires, une perte de revenu et d'autres fardeaux financiers. Les prestataires et les organisations de soins de santé peuvent faire face à des batailles juridiques coûteuses, à des primes d'assurance accrues et à des dommages à leur réputation.

Types d'allégations de faute professionnelle médicale

Les allégations de faute professionnelle médicale sont très variables et peuvent porter sur tout un éventail d'erreurs, d'omissions ou de négligences de la part des professionnels de la santé. Les types d'allégations les plus courantes comprennent un mauvais diagnostic ou un diagnostic retardé, des erreurs chirurgicales, des erreurs de médication, des blessures néonatales, des fautes professionnelles liées à l'anesthésie et l'incapacité à obtenir le consentement éclairé. Chaque type d'allégation comporte son propre ensemble de risques et de conséquences potentielles pour les patients et les prestataires de soins de santé.

À quelle fréquence des préjudices se produisent-il?

L'incidence des préjudices involontaires dans les hôpitaux canadiens a augmenté de plus de 16 % de 2014-2015 à 2023-2024, et les années après 2020 comptent pour plus de 13 % de cette augmentation¹. Si cette tendance se maintient, elle souligne le besoin urgent d'adopter de meilleures stratégies de gestion des risques et d'améliorer les protocoles de sécurité pour les patients afin de limiter les mauvaises pratiques médicales. Il est essentiel de relever ces défis pour protéger le bien-être des patients et maintenir la confiance dans les systèmes de soins de santé.

En 2023-2024, 1 séjour sur 17 au Canada était lié à au moins un événement dangereux¹.

Expositions nouvelles en matière de faute professionnelle médicale

La montée de l'IA

Les professionnels de la santé sont confrontés à des risques nouveaux et en constante évolution, attribuables à la modification des pratiques médicales, des attentes des patients et des normes juridiques. Les progrès technologiques liés à l'intelligence artificielle (IA) ont eu un impact significatif sur le secteur des soins de santé en optimisant la planification des patients et des ressources et l'interprétation des images et en améliorant les diagnostics, la surveillance des patients et la planification des traitements.

Cependant, ces progrès introduisent également de nouveaux risques et de nouvelles sources potentielles de réclamations pour faute professionnelle médicale. Les allégations de négligence médicale sont de plus en plus pertinentes depuis que les technologies d'IA sont intégrées aux soins de santé. Ces allégations peuvent être liées à divers scénarios, notamment :

Un mauvais diagnostic : Les systèmes d'IA utilisés à des fins diagnostiques peuvent mal interpréter les données médicales, ce qui entraîne des diagnostics incorrects. Si un patient subit un préjudice à la suite d'un diagnostic effectué au moyen de l'IA, cela pourrait entraîner des réclamations pour faute professionnelle contre les prestataires de soins de santé ou d'autres types de réclamations contre les développeurs de l'IA.

Des recommandations de traitement : Les plans de traitement fondés sur l'IA peuvent suggérer des interventions inappropriées ou délétères. Si un prestataire de soins de santé suit les recommandations d'un outil d'IA sans apporter une surveillance adéquate et qu'un patient subit un préjudice, cela peut constituer un motif de faute professionnelle.

Biais algorithmique : Les systèmes d'IA peuvent hériter des préjugés découlant les données sur lesquelles ils ont été formés, ce qui entraîne des résultats de traitement inéquitables pour différents groupes démographiques. Si un patient subit un préjudice en raison d'algorithmes biaisés, cela pourrait entraîner des allégations de faute professionnelle.

Alors que l'IA continue d'évoluer dans le domaine médical, il est essentiel de répondre à ces enjeux pour assurer la sécurité des patients et maintenir la confiance dans les systèmes de soins de santé.

La télémédecine et son potentiel d'exposition accrue aux réclamations pour faute professionnelle

La télémédecine, c'est-à-dire la prestation à distance de services de soins de santé, a gagné en popularité, surtout au cours des dernières années. Bien que la télémédecine offre de nombreux avantages, elle présente également des défis uniques et une exposition potentielle aux réclamations pour faute professionnelle. Ces défis comprennent les problèmes liés à un mauvais diagnostic ou à un diagnostic retardé en raison d'un examen physique limité, des problèmes techniques et des obstacles à la communication. Les professionnels de la santé qui pratiquent la télémédecine doivent respecter la même norme de soins que dans le cadre des consultations en personne et prendre les mesures appropriées pour atténuer les risques.

Conclusion

À mesure que les soins de santé évoluent avec l'intégration de technologies avancées telles que l'IA, présentant à la fois des occasions et des défis pour les travailleurs de la santé, les stratégies de gestion des mauvaises pratiques médicales doivent également s'adapter pour répondre à ces nouveaux risques. La mise en œuvre d'un cadre de gestion des risques étoffé peut atténuer le potentiel de réclamations pour faute professionnelle et protéger les patients. Tant que la faute professionnelle médicale continue d'être un problème important sur le plan financier et réputationnel, des solutions d'assurance complètes sont essentielles.